Document d'archives : 1er frimaire an III-18 brumaire an IV.
Contenu :
Présentation du contenu
Nomination des membres de la Commission du département, de la Commission du district, de la Commission municipale, du Comité de surveillance révolutionnaire, du Tribunal criminel.
Cote :
D 3
Inventaire d'archives :
Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Langues :
Langue des unités documentaires: français
Description physique :
Description physique:
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: Registre, 164 folios.
Registre
Registre: Oui
Dimensions
Dimensions: 37 x 25 cm
Institutions :
Thèmes :
18e siècle, Première République (1792-1804), administration départementale, conseil municipal, juridiction