Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : BRETIGNY, fabrique. - Comptabilité, dépenses : bordereau de créance résultant de trois titres nouveaux et renouvellement...

Date : 1809 - 1904

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Titre :

BRETIGNY, fabrique. - Comptabilité, dépenses : bordereau de créance résultant de trois titres nouveaux et renouvellement (1809-1830), loyer du presbytère (1822, 1823), loyer des bancs d'église (1840-1853) et loyer des stalles du choeur (1840-1845), dette publique : extrait d'inscription au grand livre, section 2 (1904).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

49J/17

Inventaire d'archives :

FABRIQUE DE BRETIGNY-SUR-ORGE.

Informations sur le producteur :

PAROISSE DE BRETIGNY (service producteur)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

PAROISSE DE BRETIGNY

Lieux :

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

Thèmes :

19e siècle, 20e siècle, dépense d'investissement, dépense de fonctionnement, fabrique d'église, loyer immobilier, vie religieuse

Type de document :

Papier, compte financier

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