Document d'archives : Comité technique régional forestier : notes, coupures de presse sur les accidents du travail, notes sur la maladie...

Titre :

Comité technique régional forestier : notes, coupures de presse sur les accidents du travail, notes sur la maladie professionnelle en agriculture, extrait du journal officiel.

Contenu :

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Contient également livrets : convention collective régionale de l'Industrie du bois de pin maritime en forêt de Gascogne (janvier 1957), convention collective nationale du travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois (supplément 1 et 2) (1972), convention collective de travail du personnel de la mutualité agricole (1968), maladies professionnelles agricoles (1976), accord national (convention collective du 21 octobre 1954) (1977), la prévention des accidents du travail (circa 1968), convention collective départementale du personnel employé de maison de la Gironde (s.d.), tracteurs agricoles et forestiers, conditions de sécurité vérification et essai (arrêté du 6 juillet 1981).

Cote :

155 J 154

Inventaire d'archives :

Syndicats de gemmeurs (155 J)

Archives départementales des Landes

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