Document d'archives : Notices individuelles des membres des collèges électoraux, des conseils municipaux et des candidats aux fonctions de juge de paix...
Titre :
Notices individuelles des membres des collèges électoraux, des conseils municipaux et des candidats aux fonctions de juge de paix et suppléant (classement par canton) (an XII).
Cote :
3M159-160
Inventaire d'archives :
Institutions :
Thèmes :
Consulat (1799-1804), Premier Empire (1804-1815), arrondissement, collège électoral, conseiller municipal, département, juge de paix, élection politique