Document d'archives : Administration communale, 1781-1791. Finances, impôts, comptabilité, 1790. Cultes, instruction publique, assistance publique,...

Date : 1573 - 1794

Titre :

Administration communale, 1781-1791. Finances, impôts, comptabilité, 1790. Cultes, instruction publique, assistance publique, 1573-1792. Administration générale de la commune, 1791-an II. Etat civil, 1793-1799.

Cote :

ED 107 1 - 18

Inventaire d'archives :

Etat des fonds des Archives départementales de l'Aube

Informations sur le producteur :

Origine:

Coursan-en-Othe

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée

Dépôt du 18 mars 1974

Conditions d'accès :

Communicabilité

Immédiate

Description physique :

Description physique:

Support

Support: Papier

Données techniques

Données techniques: Manuscrit, imprimé

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 0,60

Personnes ou Institutions :

Coursan-en-Othe

Lieux :

ERVY-LE-CHATEL (CANTON), COURSAN-EN-OTHE, TROYES (TROISIEME ARRONDISSEMENT)

Thèmes :

ADMINISTRATION COMMUNALE, BAPTEME, CADASTRE, DECES, IMPOT FONCIER, MARIAGE, NAISSANCE, SEPULTURE, VOIRIE

Type de document :

DELIBERATION DE CONSEIL MUNICIPAL, Document d'archives, IMPRIME, MANUSCRIT, MATRICE CADASTRALE, PAPIER, PROCES-VERBAL DE REUNION, REGISTRE D'ETAT CIVIL, REGISTRE DE CATHOLICITE

Fonctions :

ADMINISTRATION