Document d'archives : Administration communale, 1781-1791. Finances, impôts, comptabilité, 1790. Cultes, instruction publique, assistance publique,...
Titre :
Administration communale, 1781-1791. Finances, impôts, comptabilité, 1790. Cultes, instruction publique, assistance publique, 1573-1792. Administration générale de la commune, 1791-an II. Etat civil, 1793-1799.
Cote :
ED 107 1 - 18
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Coursan-en-Othe
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt du 18 mars 1974
Conditions d'accès :
Communicabilité
Immédiate
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Données techniques
Données techniques: Manuscrit, imprimé
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,60
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
ADMINISTRATION COMMUNALE, BAPTEME, CADASTRE, DECES, IMPOT FONCIER, MARIAGE, NAISSANCE, SEPULTURE, VOIRIE
Type de document :
DELIBERATION DE CONSEIL MUNICIPAL, Document d'archives, IMPRIME, MANUSCRIT, MATRICE CADASTRALE, PAPIER, PROCES-VERBAL DE REUNION, REGISTRE D'ETAT CIVIL, REGISTRE DE CATHOLICITE