Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

ERVY-LE-CHATEL (CANTON)

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Fonds du bureau de l'enregistrement d'Ervy-le-Châtel

Cote : 3 Q 3378 - 3844, 12421 - 12528, 15446

Période : 1791 - 1973

Fonds : Etat des fonds des Archives départementales de l'Aube
Fonds de la justice de paix d'Ervy-le-Châtel

Cote : 18 U 1 - 26

Période : 1801 - 1830

Fonds : Etat des fonds des Archives départementales de l'Aube
Cultes, instruction publique, assistance publique, 1738-1792. Administration générale de la commune, 1793-1819. Affaires militaires, 1940-19...

Cote : ED 018 1 - 100

Période : 1738 - 1945

Fonds : Etat des fonds des Archives départementales de l'Aube
Cultes, instruction publique, assistance publique,1735-1736. Etat civil, an II-an VII.

Cote : ED 074 1 - 2

Période : 1735 - 1799

Fonds : Etat des fonds des Archives départementales de l'Aube
Finances, impôts, comptabilité, 1770-1778. Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, 1380-1807. Cultes, instruction publique...

Cote : ED 099 1 - 60

Période : 1380 - 1896

Fonds : Etat des fonds des Archives départementales de l'Aube
Administration communale, 1781-1791. Finances, impôts, comptabilité, 1790. Cultes, instruction publique, assistance publique, 1573-1792. Adm...

Cote : ED 107 1 - 18

Période : 1573 - 1794

Fonds : Etat des fonds des Archives départementales de l'Aube
Cultes, instruction publique, assistance publique, 1637-1792. Administration générale de la commune, 1830-1972. Etat civil, 1793-1842. Popul...

Cote : ED 108 1 - 372

Période : 1637 - 1974

Fonds : Etat des fonds des Archives départementales de l'Aube
Paroisse Saint-Sébastien : actes de baptêmes, mariages, sépultures.

Cote : ED 118 1

Fonds : Etat des fonds des Archives départementales de l'Aube
Cultes, instruction publique, assistance publique.

Cote : ED 122 1 - 5

Période : 1578 - 1792

Fonds : Etat des fonds des Archives départementales de l'Aube
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, 1630-1783. Justice, procédures, police, 1601-1766. Cultes, instruction publique, a...

Cote : ED 140 1 - 29

Période : 1552 - 1866

Fonds : Etat des fonds des Archives départementales de l'Aube

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