Document d'archives : Permis de construire.
Cote :
1496 W 30-56
Inventaire d'archives :
1496 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)
Description :
Critères de sélection :
Conservés à titre d'échantillonnage.
1496 W 30-56
1496 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)