Inventaire d'archives : 1496 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)
Cote :
1496 W 1-56
Publication :
2006, encodé en 2013
Informations sur le producteur :
Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.), service urbanisme - subdivision de Delle
Informations sur l'acquisition :
Versement du 20 juin 2006
Description physique :
Importance matérielle :
56 articles - 4,60 m/l
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Territoire de Belfort, Archive départementales
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001496w