Document d'archives : Dossiers d'études de voirie Demande, avis, décision du bureau de municipalité, appel d'offres, plan, plan de récolement,...
Titre :
Dossiers d'études de voirie Demande, avis, décision du bureau de municipalité, appel d'offres, plan, plan de récolement, déclaration préalable, étude, réunion de chantier, Dossier de Consultation des Entreprises Zone d'Aménagement Concerté Tournezy : extension, 1994-1998 Zone d'Aménagement Concerté Tournezy : récolement réseaux secs, 1995-1996 (géomètres, concessionnaires)
Cote :
388 W 61
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2024
Lieux :
Type de document :
AVIS BUREAU DE MUNICIPALITE, DOSSIER CONSULTATION ENTREPRIS, ETUDE, PETITION, PLAN, PLAN DE RECOLEMENT