Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Livarot. Mathieu. Montchauvet. Syndicat de Vassy. Syndicat Vallée de la Muance. Rots. Mathieu. Lisieux.

Sans date

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Titre :

Livarot. Mathieu. Montchauvet. Syndicat de Vassy. Syndicat Vallée de la Muance. Rots. Mathieu. Lisieux. Bretteville-l'Orgueilleuse

Contenu :

1071. Livarot, pont bascule 1072. Mathieu, assainissement 1073. Monchauvet, chemin rural 1076. Syndicat de Vassy, électrification 1082. Syndicat Vallée de la Muance, électrification 1085. Rots, assainissement 1087. Mathieu, chemins ruraux 1088. Lisieux, ,coopérative à blé 1099. Bretteville-l'Orgueilleuse, assainissement

Cote :

S/12631

Inventaire d'archives :

Syndicats, associations syndicales

Lieux :

Rots (Calvados), Bretteville-l'Orgueilleuse (Calvados ; jusqu'en 2016), Montchauvet (Calvados ; jusqu'en 2015), Mathieu (Calvados), Livarot (Calvados ; jusqu'en 2015), Lisieux (Calvados), Vassy (Calvados ; jusqu'en 2015)

Thèmes :

chemin rural, distribution électrique, traitement des eaux usées

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