Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montchauvet (Souleuvre en Bocage, Calvados, France)

Source :

GeoNames : Montchauvet (Normandie, Calvados)

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Livarot. Mathieu. Montchauvet. Syndicat de Vassy. Syndicat Vallée de la Muance. Rots. Mathieu. Lisieux. Bretteville-l'Orgueilleuse

Cote : S/12631

Fonds : Syndicats, associations syndicales
Administration générale de la commune

Fonds : Archives communales de Montchauvet
Délibérations du conseil municipal

Fonds : Archives communales de Montchauvet
10 germinal an V-29 thermidor an VII

Cote : 769EDT/1/1

Période : 1796 - 1799

Fonds : Archives communales de Montchauvet
12 mai 1808-23 septembre 1818

Cote : 769EDT/1/2

Période : 1808 - 1818

Fonds : Archives communales de Montchauvet
1er décembre 1818-17 mars 1824

Cote : 769EDT/1/3

Période : 1818 - 1824

Fonds : Archives communales de Montchauvet
8 février 1833-6 août 1837

Cote : 769EDT/1/4

Période : 1833 - 1837

Fonds : Archives communales de Montchauvet
8 février 1838-16 février 1873

Cote : 769EDT/1/5

Période : 1838 - 1873

Fonds : Archives communales de Montchauvet
13 mai 1873-24 novembre 1901

Cote : 769EDT/1/6

Période : 1873 - 1901

Fonds : Archives communales de Montchauvet
Lettres expédiées par le maire : copies (pelurier)

Cote : 769EDT/2/1

Période : 1884 - 1889

Fonds : Archives communales de Montchauvet

Montchauvet (Souleuvre en Bocage, Calvados, France)

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