Document d'archives : Association syndicale autorisée du Grand canal Sous-le-Roc à Embrun : compte de gestion (1997, 2005-2008) ; compte rendu...
Titre :
Association syndicale autorisée du Grand canal Sous-le-Roc à Embrun : compte de gestion (1997, 2005-2008) ; compte rendu d'assembléee et de réunion (2004-2007) ; compte administratif (2003-2007) ; budget primitif (1997-1998, 2004-2007) ; délibérations (1993-2007) ; acte d'association (1996) ; convention et procès-verbal de constat (1990).
Contenu :
Présentation du contenu
ASA dissoute en 2009.
Cote :
1645 W 47