Document d'archives : Association syndicale autorisée du Grand canal Sous-le-Roc à Embrun : compte de gestion (1997, 2005-2008) ; compte rendu...

Titre :

Association syndicale autorisée du Grand canal Sous-le-Roc à Embrun : compte de gestion (1997, 2005-2008) ; compte rendu d'assembléee et de réunion (2004-2007) ; compte administratif (2003-2007) ; budget primitif (1997-1998, 2004-2007) ; délibérations (1993-2007) ; acte d'association (1996) ; convention et procès-verbal de constat (1990).

Contenu :

Présentation du contenu
ASA dissoute en 2009.

Cote :

1645 W 47

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

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