Document d'archives : Accord de Claude de Bauffremont, baron de Scey-sur-Saône, Clairvaux (les-Lacs, Jura), Durnes (Doubs) et Fouvent, aux habitants de...
Titre :
Accord de Claude de Bauffremont, baron de Scey-sur-Saône, Clairvaux (les-Lacs, Jura), Durnes (Doubs) et Fouvent, aux habitants de Fouvent-la-Ville, afin que les troupes de cavalerie et infanterie ne cantonnent pas à Fouvent (15 octobre 1651). Ordre donné aux habitants de Fouvent de fournir trois hommes forts pour la démolition des fortifications de Gray (30 avril 1668), quittance aux réquisitionnés (19 mai 1669).
Cote :
246 Edepot 4
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable