Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Clairvaux-les-Lacs (Jura, France)

Source :

GeoNames :
Clairvaux-les-Lacs (Bourgogne-Franche-Comté, Jura) - commune
Clairvaux-les-Lacs (Bourgogne-Franche-Comté, Jura) - lieu habité

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Clairvaux

Cote : F/18/1950

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
MAYET, Charles Julien

Cote : F/18/1950

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
Clairvaux-les-Lacs, section B, les Lacs, feuille 1 (détail). géomètre : Billet

Cote : 3Pplan1717

Période : 1832 - 1832

Fonds : Cadastre
Clairvaux-les-Lacs, section C, Bériat, feuille 1. géomètre : Billet

Cote : 3Pplan1721

Période : 1832 - 1832

Fonds : Cadastre
Clairvaux-les-Lacs, section C, Bériat, feuille 3. géomètre : Billet

Cote : 3Pplan1723

Période : 1832 - 1832

Fonds : Cadastre
Etat de sections.

Cote : 3P1202

Période : 1833 - 1833

Fonds : Cadastre
Matrice foncière.

Cote : 3P1203

Période : 1833 - 1833

Fonds : Cadastre
Communes du Jura.

Cote : 110J701

Période : 1828 - 1872

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Accord de Claude de Bauffremont, baron de Scey-sur-Saône, Clairvaux (les-Lacs, Jura), Durnes (Doubs) et Fouvent, aux habitants de Fouvent-la...

Cote : 246 Edepot 4

Période : 1651 - 1669

Fonds : 246Edepot - Archives communales déposées de Fouvent-le-Bas
BARRILLOT, Pierre Xavier

Cote : V/1/307

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1735 et 1736

Clairvaux-les-Lacs (Jura, France)

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