Document d'archives : Pe - U.
Contenu :
- Personnel. 1914-1961
- Préfets. 1941
- Prix (variation des prix, prix des travaux etc..). 1936-1953
- Publicité foncière. 1957
- Recherche scientifique (organisation). 1939
- Reconstruction ouvrages détruits par faits de guerre. 1942
- Réforme de la fonction publique. 1945
- Rentabilité, actualisation. 1945-1959
- Renseignements divers. 1938-1952
- Responsabilité pénale des fonctionnaires. 1942
- Responsabilité de la puissance publique. 1944-1961
- Réquisitions. 1941-1952
- Servitudes sur les propriétés privées. 1935-1943
- Sites et monuments historiques et naturels. 1937-1945
- Statistiques. 1934-1952
- Urbanisme. 1941-1956
Cote :
19820097/2
Thèmes :
domaine public, dommages de guerre, espace protégé, infrastructure de transport, marché public, port maritime, reconstruction, route, travaux publics, voie navigable
Type de document :
avis, documentation, décision de justice, marché public, étude