Document d'archives : Octroi, révision des tarifs (1875-1876) et suppression (1895-1896) : correspondance, délibération municipale, demandes...
Titre :
Octroi, révision des tarifs (1875-1876) et suppression (1895-1896) : correspondance, délibération municipale, demandes d'autorisation, notes ; perception des droits des exercices 1816, 1818-1821, 1823 : comptes des recettes et des dépenses, quittances de remise, de prélèvement et de prix de fournitures d'imprimés, bordereaux et récépissés de versement (1816-1817, 1819-1822, 1824).
Contenu :
Présentation du contenu
Les dossiers concernant la révision des tarifs et la suppression de l'octroi étaient anciennement cotés 2 O 106. Le dossier concernant la perception des droits était, quant à lui, conservé dans le dossier anciennement coté 1 O 360.
Cote :
2 O 179
Inventaire d'archives :
Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)