Document d'archives : Municipalité de canton d'Avallon
Contenu :
Le fonds comprend entre autre les dossiers relatifs aux élections de l'assemblée primaire, installations des fonctionnaires.
Cote :
L 966
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
France. Canton (Avallon, Yonne)
Le canton d'Avallon se compose des communes d'Avallon, Étaules, Magny, Sauvigny-le-Bois.
Informations sur l'acquisition :
Versements de l'administration départementale, fin XVIIIe-début XIXe s. $
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Documents consultables selon les lois, règlements et/ou dispositions en vigueur.
Ressources complémentaires :
Charles PORÉE, archiviste départemental (1872-1940), complété, revu, rétroconverti au format XML conforme à la DTD-EAD (2002) et indexé par Séverine VIDAL, adjointe territoriale principale du patrimoine de 2e classe, en 2017.