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Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) : MASSY, A.S.A. Champ de la Ville...

Date : 1940 - 1967

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Titre :

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) : MASSY, A.S.A. Champ de la Ville (1963-1964); A.S.A. Noyer Lambert (1963-1966); A.S.A. Les Champarts (1940-1967).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

934W/26

Inventaire d'archives :

LOTISSEMENTS.

Informations sur le producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE

Lieux :

MASSY Commune

Thèmes :

20e siècle, association syndicale de propriétaires, construction, financement, lotissement

Type de document :

Papier, dossier de procédure

Où consulter le document :

Archives départementales de l'Essonne

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  • LOTISSEMENTS.
    • Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) : MASSY, A.S.A. Champ de la Ville (1963-1964); A.S.A. Noyer Lambert (1963-1966); A.S.A. Les Champarts (1940-1967).
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