Document d'archives : Administration communale : répertoires des actes de la municipalité de Coisevaux sujets à l'enregistrement (1839-1884) ;...

Titre :

Administration communale : répertoires des actes de la municipalité de Coisevaux sujets à l'enregistrement (1839-1884) ; inventaire des archives communales, et inspections des archives (1861 ; 1887-1894).-1 liasse, 6 cahiers et pièces papier.

Cote :

160 Edepot 5

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Type de document :

BUDGET, COMPTE DE GESTION

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

Archives départementales de la Haute-Saône

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