Document d'archives : Distribution électrique, autorisation de pénétrer sur des propriétés privées : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, notes,...
Titre :
Distribution électrique, autorisation de pénétrer sur des propriétés privées : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, notes, plans (1984-1986). Aménagement des eaux, syndicat Intercommunal à Vocation Unique de la Petite Woëvre : étude (1986). Dieue-sur-Meuse (1986), Velaines (1987), travaux de recherche d'eau, servitudes : arrêtés. Brabant-sur-Meuse à Champneuville, extraction de matériaux dans la Meuse : avant-projet (1986). Bar-Le-Duc, pont-St-François, aménagement de la rivière Ornain (1987).
Cote :
918 W 1-2
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Description :
Conditions d'accès :
Ressources complémentaires :
Institutions :
Lieux :
VERDUN [ARRONDISSEMENT], WOEVRE, BAR-LE-DUC, ORNAIN [COURS D'EAU ET VALLEE], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT], DIEUE-SUR-MEUSE, MEUSE [COURS D'EAU ET VALLEE]
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, aménagement des eaux, autorisation, distribution électrique, industrie extractive, naturalisation, plan, établissement public de coopération intercommunale
Type de document :
arrêté du maire, arrêté préfectoral, avant-projet, dossier individuel, déclaration, liste nominative, note, registre, répertoire, étude