Document d'archives : EGLY. - Aménagement d'un plan d'eau couvert ouvert au public : déclaration d'utilité publique, délibération (12 octobre 1984 - 2...
Titre :
EGLY. - Aménagement d'un plan d'eau couvert ouvert au public : déclaration d'utilité publique, délibération (12 octobre 1984 - 2 mai 1985). EPINAY-SUR-ORGE. - Réserve foncière, déclaration d'utilité publique : délibération (25 février 1981 - 18 août 1981). Centre de loisirs et aires de jeux : déclaration d'utilité publique, délibération du conseil municipal (25 avril 1980 - 22 mai 1981). ETAMPES. - Prise d'eau en rivière de l'usine d'eau potable de la commune : déclaration d'utilité publique (29 avril 1982 - 10 novembre 1983).
Contenu :
Cote :
1194W/12
Inventaire d'archives :
TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES, AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.
Informations sur le producteur :
Conditions d'accès :
Langues :
Description physique :
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
20e siècle, aire de jeux, aménagement, aménagement des eaux, centre de loisirs, cours d'eau, eau potable, nappe d'eau, réserve foncière
Type de document :
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, Papier, déclaration d'utilité publique