Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : N° 2586 à 2610

Date : 1941 - 1948

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Contenu :

Dossier n°2586 GRAMAIS Maurice

Dossier n°2587 SALLABERRY Jean

Dossier n°2588 GUENO Alexandre

Dossier n°2589 MAROT Louis

Dossier n°2590 CHERRIER Bertand

Dossier n°2591 MOREAU Jean

Dossier n°2592 MEURICE Léon

Dossier n°2593 COLLET André

Dossier n°2594 DUMOULIN Augustin

Dossier n°2595 THEVIOT Fernand

Dossier n°2596 BRIDET Michel

Dossier n°2597 GABARRUS Roger

Dossier n°2598 RAVAL Eugène

Dossier n°2599 CHARLES Henri

Dossier n°2600 RENAUX Kléber

Dossier n°2600 bis BERTON Jean

Dossier n°2601 ROBBE Antoine

Dossier n°2602 SEILLE Robert

Dossier n°2603 AMY Robert

Dossier n°2604 CARTERON Henri

Dossier n°2605 DELSALLE Robert

Dossier n°2606 DAVID Adrien

Dossier n°2607 PEYRESATRE Alix

Dossier n°2608 COZLER Pierre

Dossier n°2609 LACOSTE Henri

Dossier n°2610 BOUSSAC Raymond

Cote :

19880392/98

Inventaire d'archives :

Agriculture ; Direction affaires sociales ; Sous-Direction de la législation du travail, de la main-d’œuvre et de l'organisation professionn...

Fonctions :

agriculture, aide de l'Etat, financement

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