Document d'archives : VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Débits de boisson : règlements de police pris par le maire (1827, 1840),...
Titre :
VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Débits de boisson : règlements de police pris par le maire (1827, 1840), correspondance avec le sous-préfet (1843 - 1874), note du sous-préfet (1913), autorisations délivrées par le préfet (1859 - 1869), instructions du préfet (1941 - 1942). Casinos et maisons de jeux, règlementation : circulaire (1909). Distilleries agricoles, bouilleurs de cru : correspondance (1905). Demandes de sucrage des vins (1901).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
EDEPOT77 1I/2
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
VERT-LE-PETIT (service producteur)
VERT-LE-PETIT (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
19e siècle, 20e siècle, administration préfectorale, casino, débit de boissons, police des moeurs