Dijon : enquête au sujet du colportage, par des femmes, d'une pétition en faveur de la conservation de paroisses de la ville menacées de suppression, 1790 ; – étude du projet de circonscriptions nouvelles ; procès-verbal dressé par le Directoire du département accompagné d'un plan de 1767, sur lequel on a lavé de couleurs différentes les circonscriptions projetées, 5 avril 1791 ; – décret du 4 mai 1791 fixant les nouvelles circonscriptions ; pétitions et correspondance en faveur de modifications à apporter à ce décret ; nouveau décret du 6 mai 1791 modifiant le précédent ; – protestations de Gellet, curé de Saint-Jean, contre la prise de possession de son église par l'évêque Volfius en attendant la mise en jétat de la future cathédrale Saint-Bénigne, et contre le refus dudit évêque de lui accorder la place de premier vicaire épiscopal, 1792. – Nuits : demande en faveur de la conservation de la collégiale adressée à l'Assemblée nationale, 1791.