Document d'archives : Q 5 - Souscriptions pour l'extinction de la mendicité (1829-1854). Listes des indigents (1851-1859, 1881). Aliénés (1853)....
Titre :
Q 5 - Souscriptions pour l'extinction de la mendicité (1829-1854). Listes des indigents (1851-1859, 1881). Aliénés (1853). Pensions et secours aux militaires (1864-1877). Société d'assurance mutuelle contre la mortalité du bétail (1905).<lb/>R 1 - Registre comprenant des marchés d'instituteurs (1816-1825), comité local de surveillance pour l'instruction primaire : délibérations (1834-1855) ; à l'envers du registre, procès-verbal du tribunal de simple police du canton d'Amance (1873-1877).
Cote :
12 Edepot 52
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable