Document d'archives : Notes relatives aux associations subventionnées, aux frais de missions, au recensement des subventions aux collectivités locales...
Titre :
Notes relatives aux associations subventionnées, aux frais de missions, au recensement des subventions aux collectivités locales et à l'incidence de la diminution du taux de la TVA. Projet de budget 1977 : tableaux récapitulatifs ; notes relatives aux mesures à prendre dans le cadre de la lutte contre l'inflation. Projet de loi de finance rectificative (1977). Notes et tableaux relatifs aux modifications de la nomenclature budgétaire. - 1978 : Notes et correspondances relatives à la régionalisation du budget. Evaluation des recettes non-fiscales. Préparation du budget, fonctionnement et équipement, 1ère et 2ème phase : notes et tableaux par secteurs d'interventions. Dossier de préparation du "bleu" : fiches par mesures (1977). Tableaux de consommation des crédits (1978).
Inventaire d'archives :
Institutions :
Thèmes :
action culturelle, association, audiovisuel, budget, enseignement artistique, festival, musique, musée, plan 4, plan 5, plan 6, plan 7, théâtre