Document d'archives : Archidiocèse de Sens
Contenu :
Diocèse d’Auxerre et archidiocèse de Sens, union : ordonnance royale, correspondance, extrait des délibérations de la ville de Sens (1823). Privilège d'imprimeur de l'archevêché, délivrance : mandement archiépiscopal (1826). Maintien de l'archidiocèse : pétition adressée à la chambre des députés (1834). Attribution de la personnalité civile aux diocèses, refus : avis du Conseil d'État, circulaire (1874).
Cote :
2 V 95
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Église catholique. Diocèse (Sens, Yonne)
Informations sur l'acquisition :
2011 | réintégration numéro via 2022-0009 Leviste, Jacques (chanoine) |
2011 | réintégration numéro via Leviste, Jacques (chanoine) 2022-0009 |
Institutions :
Église catholique. Diocèse (Auxerre, France), Église catholique. Diocèse (Sens, Yonne), Église catholique. Diocèse (Sens, Yonne, France ; depuis 1822)
Lieux :
Thèmes :
Type de document :
avis, circulaire, correspondance, délibération, pétition, texte officiel