Document d'archives : Archidiocèse de Sens

Contenu :

Diocèse d’Auxerre et archidiocèse de Sens, union : ordonnance royale, correspondance, extrait des délibérations de la ville de Sens (1823). Privilège d'imprimeur de l'archevêché, délivrance : mandement archiépiscopal (1826). Maintien de l'archidiocèse : pétition adressée à la chambre des députés (1834). Attribution de la personnalité civile aux diocèses, refus : avis du Conseil d'État, circulaire (1874).

Cote :

2 V 95

Informations sur le producteur :

Église catholique. Diocèse (Sens, Yonne)

Informations sur l'acquisition :

2011 réintégration numéro via 2022-0009 Leviste, Jacques (chanoine)
2011 réintégration numéro via Leviste, Jacques (chanoine) 2022-0009

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