Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : N° 221 à 245

Date : 1941 - 1948

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Contenu :

Dossier n°221 BOUTTIER Alphonse

Dossier n°222 GOURILLON Victor

Dossier n°223 DELBECQUE Maurice

Dossier n°224 BOISVERT René

Dossier n°225 WIRTZ François

Dossier n°226 CAUCHON Maurice

Dossier n°227 TROUSSICOT Henri

Dossier n°228 FAVIER Henri

Dossier n°229 SILLY Albert

Dossier n°230 MERGEY Léon

Dossier n°231 PERNEL Roger

Dossier n°232 PREVOST René

Dossier n°233 DURAIN Raymond

Dossier n°234 LUCON Emile

Dossier n°235 VEUILLE Jean

Dossier n°236 FELIX Jean

Dossier n°237 PACALET Pierre

Dossier n°238 CATHALA Louis

Dossier n°239 BIDAULT Marcel

Dossier n°240 NALLET Claude

Dossier n°241 ROULLET Armand

Dossier n°242 PARDONCHE Maurice

Dossier n°243 DECAUX Joseph

Dossier n°244 DUTRION René

Dossier n°245 DELAUZUN Gabriel

Cote :

19880392/15

Inventaire d'archives :

Agriculture ; Direction affaires sociales ; Sous-Direction de la législation du travail, de la main-d’œuvre et de l'organisation professionn...

Fonctions :

agriculture, aide de l'Etat, financement

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