Document d'archives : Marchés publics. - Matériel et pièces détachées, lutte contre les incendies pour les bâtiments communaux (marché n° B01) : pièces...
Titre :
Marchés publics. - Matériel et pièces détachées, lutte contre les incendies pour les bâtiments communaux (marché n° B01) : pièces jointes de l'original correspondant à la société titulaire Incendie-Secours-Sécurité (2003).
Cote :
643w38
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Thèmes :
DEPENSE D'INVESTISSEMENT, DEPENSE DE FONCTIONNEMENT, FINANCES COMMUNALES, INCENDIE, PROPRIETE PUBLIQUE
Type de document :
AVIS, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, PROCES-VERBAL, RAPPORT, REGISTRE, REGLEMENT