Document d'archives : 1er janvier 1822-24 mai 1848.
Cote :
28 E DEPOT 4
Inventaire d'archives :
Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arné (1614-1955)
Description physique :
Registre 35 x 23, 5 x 3 cm, sans couverture, pages 15-100, vente de produits communaux (1826-1848) ; manquent les pages 95-96 ; feuilles vierges : pages 101-104 ; pages 147-191 : délibérations (1843-1848) ; page 193 : état des brebis (s.d.) ; pages 194-256 : délibérations (1822-1838) ; feuilles détachées : pages 15-25. Paginé en désordre, incomplet du début et de la fin, sans couverture, nombreux feuillets détachés.
Registre
Registre: Oui
Registre: Oui