Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Neuilly-l'Évêque.

Date : 1684 - 1778

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Contenu :

Présentation du contenu

- Procédures faites en Parlement par M. de Montmorin de Saint-Hérem, évêque de Langres, contre les habitants de Neuilly, pour rentrer en possession du tiers des bois communaux, aliéné par M. de Simiane de Gordes, l'un de ses prédécesseurs, 1740-1750. (Nos 29 à 30.)

- Baux des dîmes de Neuilly, 1761 et 1771.

- Baux, déclarations et adjudications des droits et revenus de la seigneurie de Neuilly, 1759-1778.

Cote :

G 774

Inventaire d'archives :

Evêché de Langres

Description physique :

Description physique: (Liasse.) - 3 pièces, parchemin ; 79 pièces, papier.

Personnes :

Gordes, Louis-Marie-Armand de Simiane de (évêque de Langres), Montmorin de Saint-Hérem, Gilbert de (évêque de Langres), Saint-Hérem, Gilbert de Montmorin de (évêque de Langres), Simiane de Gordes, Louis-Marie-Armand de (évêque de Langres)

Lieux :

Neuilly-l'Évêque (Haute-Marne, France)

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