Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Neuilly-l'Évêque (Haute-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Neuilly-l'Évêque (Grand Est, Haute-Marne) - commune
Neuilly-l'Évêque (Grand Est, Haute-Marne) - lieu habité

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Frecourt.

Cote : G 672

Période : 1688 - 1778

Fonds : Evêché de Langres
Langres, duché-pairie. - Ensemble des revenus de l'évêché et duché-pairie de Langres.

Cote : G 690

Période : 1734 - 1759

Fonds : Evêché de Langres
Dampierre. - Fiefs.

Cote : G 545

Période : 1252 - 1328

Fonds : Evêché de Langres
Frecourt. - Droits de justice et de mairie.

Cote : G 547

Période : 1571 - 1617

Fonds : Evêché de Langres
« Plusieurs seigneuries et domaines confondus en chaque titre. » - Biens fonds.

Cote : G 557

Période : 1588 - 1589

Fonds : Evêché de Langres
« Plusieurs seigneuries et domaines confondus en chaque titre. » - Charges passives.

Cote : G 558

Période : 1576 - 1576

Fonds : Evêché de Langres
« Plusieurs seigneuries et domaines confondus en chaque titre. » - Droits en général.

Cote : G 559

Période : 1259 - 1800

Fonds : Evêché de Langres
« Plusieurs seigneuries et domaines confondus en chaque titre. » - Droits en général.

Cote : G 560

Période : 1417 - 1419

Fonds : Evêché de Langres
Neuilly-l'Évêque.

Cote : G 773

Période : 1695 - 1765

Fonds : Evêché de Langres
Neuilly-l'Évêque.

Cote : G 774

Période : 1684 - 1778

Fonds : Evêché de Langres

Neuilly-l'Évêque (Haute-Marne, France)

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