Document d'archives : Frecourt. - Droits de justice et de mairie.
Contenu :
Présentation du contenu
- « Table et répertoire des fermes du duché de Langres, pour les années mil V » soixante et unze, LXXIII et LXXIIII : « Langres, Neuilly-l'Évêque, Ortes, Bourg, Cohons, Brevoine, Champigny et Jorquenay, Corlée, Lanne, Humes. A la suite est un contrat portant bail à ferme du produit des amendes, défauts et autres actes de justice dépendant de la mairie de Frecourt, au dessous de soixante sous, 1571.
- Baux à ferme et aux enchères de la mairie et du greffe, 1582, 1586 et 1593.
- Information contre deux habitants de Frecourt accusés d'en avoir maltraité et blessé un autre, 1617.
Cote :
G 547
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
(Liasse.) - 1 pièce, parchemin ; 30 pièces, papier.
Lieux :
Bourg (Haute-Marne, France), Frécourt (Haute-Marne, France), Lannes (Haute-Marne, France), Humes (Haute-Marne, France), Humes-Jorquenay (Haute-Marne, France), Hortes (Haute-Marne, France), Corlée (Haute-Marne, France), Neuilly-l'Évêque (Haute-Marne, France), Langres (Haute-Marne, France), Jorquenay (Haute-Marne, France), Cohons (Haute-Marne, France), Haute-Amance (Haute-Marne, France)