Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cohons (Haute-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Cohons (Grand Est, Haute-Marne) - commune
Cohons (Grand Est,Haute-Marne) - lieu habité

191 contenus liés

Du 5 août 1679 au 30 septembre 1680.

Cote : G 883

Période : 1679 - 1680

Fonds : Evêché de Langres
Cohons.

Cote : G 654

Période : 1263 - 1783

Fonds : Evêché de Langres
Frecourt. - Droits de justice et de mairie.

Cote : G 547

Période : 1571 - 1617

Fonds : Evêché de Langres
COHONS

Période : 1940 - 2010

Fonds : Plans de remembrement
Tableau d'assemblage

Cote : 1699 W 134-1

Période : 1999 - 1999

Fonds : Plans de remembrement
Tableau d'assemblage antérieur à 1999

Cote : 1699 W 134-2

Période : 1999 - 1999

Fonds : Plans de remembrement
Sections A et D

Cote : 1699 W 134-3

Période : 1993 - 1993

Fonds : Plans de remembrement
Section B

Cote : 1699 W 134-4

Période : 1984 - 1984

Fonds : Plans de remembrement
Section YA

Cote : 1699 W 134-5

Période : 1986 - 1986

Fonds : Plans de remembrement
Section ZA

Cote : 1699 W 134-6

Période : 1999 - 1999

Fonds : Plans de remembrement

Cohons (Haute-Marne, France)

191 contenus liés

Liens