Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Frécourt (Haute-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Frécourt (Grand Est, Haute-Marne) - commune
Frécourt (Grand Est, Haute-Marne) - lieu habité

134 contenus liés

Mariages

Cote : E dépôt 9686

Période : 1819 - 1851

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection communale
décès

Cote : E dépôt 9687

Période : 1819 - 1851

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection communale
Naissances, mariages, décès

Cote : E dépôt 9690

Période : 1873 - 1882

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection communale
Naissances, mariages, décès

Cote : E dépôt 9691

Période : 1883 - 1892

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection communale
Naissances, mariages, décès

Cote : E dépôt 9693

Période : 1903 - 1912

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection communale
Canton de Neuilly-l'Évêque.

Cote : 153 M 14

Période : 1813 - 1835

Fonds : Administration générale et économie
Communautés de Frécourt, Frettes (Haute-Saône)

Cote : C 132

Période : 1769 - 1788

Fonds : Administrations provinciales - Intendances, Subdélégations, Élections et autres divisions administratives ou financières, Bureau des finance...
Section A1, feuille dressée en 1835, mise à jour pour 1968, dressé à l'échelle 1/2500e.

Cote : 3 P 5/207-2

Période : 1835 - 1968

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
Section A 2.

Cote : 3 P 2/208-3

Période : 1807 - 1849

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens
Section B 2.

Cote : 3 P 2/208-5

Période : 1807 - 1849

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens

Frécourt (Haute-Marne, France)

134 contenus liés

Liens