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Document d'archives : Fermier de l'abbaye de Sixt. – Domaines et revenus seigneuriaux, administration : compte des cens, rente, inventaires des...

Date : 1748 - 1772

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Titre :

Fermier de l'abbaye de Sixt. – Domaines et revenus seigneuriaux, administration : compte des cens, rente, inventaires des taillables (1748-1764). Représentation dans les affaires contentieuses, affaire contre Béatrix et Josephte Menod au sujet d'une dette impayée en vertu d'une obligation de Jean Mogelaz, époux de Béatrix : pièces de procédure (1750-1772) ; contre Joseph Rubin Lapesse au sujet d'un lods impayé : requête, exploit, décret, acensement (1756-1757) ; contre Révérend sieur Louis Paccot : exploit, décret, état des frais de justice (1759-1760).

Contenu :

Le compte des cens contient un répertoire des tenanciers. Les redevances seigneuriales sont assises sur des biens situés dans les paroisses de Saint-Jean, Saint-Jeoire, Ville-en-Sallaz et Viuz-en-Sallaz. L'objet du contentieux opposant Joseph-Marie Béné à Louis Paccot n'est pas précisé.

Cote :

230 J 31

Inventaire d'archives :

230 J - Fonds des familles Béné-Ruphy (1449-1887)

Personnes :

Béné, Joseph-Marie (notaire collégié ; secrétaire de Saint-Jeoire, la Tour et Saint-Jean de Tholome ; commis au banc à sel de Saint-Jeoire ; curial du comté de Saint-Jeoire ; fermier de l'abbaye de Sixt), Menod, Béatrix, Menod, Josephte, Paccot, Louis (curé), Rubin Lapesse, Joseph

Institutions :

Abbaye de Sixt (Sixt-Fer-à-Cheval, Haute-Savoie)

Nom de famille :

Béné (famille)

Lieux :

Saint-Jeoire (Haute-Savoie, France)

Type de document :

Document d'archives

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