Document d'archives : AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Tribunal de commerce, élection et renouvellement...
Titre :
AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Tribunal de commerce, élection et renouvellement des juges : listes des électeurs aptes à élire les juges (1891 - 1973) ; création du tribunal, projet : correspondance (1886 - 1887).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
EDEPOT80 2F/1
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
AVRAINVILLE (service producteur)
AVRAINVILLE (service versant)
Conditions d'accès :
au bout de 50 ans à partir de 1973
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
19e siècle, 20e siècle, commerce, juridiction, magistrat, électeur, élection, élection professionnelle