Document d'archives : Commune de HAUTEROCHE. - AEP, renforcement du réseau : plan, cahier des clauses techniques et administratives particulières,...

Titre :

Commune de HAUTEROCHE. - AEP, renforcement du réseau : plan, cahier des clauses techniques et administratives particulières, bordereau des prix, devis (1983). SIVOM des HAUTES-COTES, commune de CHAMBOEUF. - Ass., épuration : plans, documentation de travail (1975-1978). Commune d'HAUTEVILLE-LES-DIJON. - AEP, modification des installations de pompage : demande de subvention, extrait de registre de conseil municipal, paiement, mémoire d'honoraire, situation dépenses, ordre de service, procès-verbal de concours, marchés sur concours, devis descriptif, plans, décision subvention, autorisation service distribution eau potable, analyse eau suspecte, correspondance, convention tripartite (1949-1974) ; renforcement du réseau : fiche de renseignement financiers, délibération, certificat, arrêté, situation décompte définitif, procès-verbaux, (1974-1976) ; canalisations : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux, ordre de service aux entrepreneurs, soumission, état liquidatif, concours de service, marchés, dossier financier, arrêté (1975-1978).

Cote :

1707 W 213

Archives départementales de Côte d'Or

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