Document d'archives : Location des locaux sis n°40 rue Fongate à Marseille dénommés « Espace Fongate" : correspondance, plans des locaux avec...
Titre :
Location des locaux sis n°40 rue Fongate à Marseille dénommés « Espace Fongate" : correspondance, plans des locaux avec observations annexes, avis des services fiscaux sur la valeur locative des locaux, état des lieux, bail, demande de pose d'une hampe de porte drapeau au propriétaire, société WORMS-Gestion (1988-1994). Location des bureaux sis 10/12 rue Saint-Adrien à Marseille : descriptif des locaux, correspondance, plans, tableaux récapitulatifs des locaux, projet de protocole transactionnel de suspension du contentieux avec le propriétaire suite à des travaux, bail et avenant (copies), comptes-rendus de réunions entre le département et le propriétaire (1988-2000).
Cote :
2333 W 71
Inventaire d'archives :
2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)