Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Saint-Hilaire-le-Petit. Section A1

Date : 1836 - 1836

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Contenu :

Saint-Hilaire-le-Petit

Cote :

3 P 1211/2

Inventaire d'archives :

Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

Description physique :

Plans parcellaires

Observations :

49.274106 ; 4.39002

Lieux :

Tête des Nouelles (La), Grêvière (La), Troisieme Terme de Machault (Le), Mont des Anges (Le), Fond des Nouelles (Le), Petites Noues d'Hauviné (Les), Haut du Mont des Vignes (Le), Saint-Hilaire-le-Petit (Marne, France), Remparts (Les), Premier Terme de Machault (Le), Fond des Bouvrets (Le), Mont des Vignes (Le), Côte des Nouelles (La), Sur le Bois Hurtaut, Haut de la Craière (Le), Chemin d'Hauvine (Le), Arbre Mâlet (L'), Chemin de Saint-Clément (Le), Sous le Terme de Machault

Thèmes :

cadastre napoléonien

Type de document :

CADASTRE, PLAN CADASTRAL, Plans cadastraux sur papier, Plans parcellaires

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