Document d'archives : 1) Surveillance de la correspondance, 1793-an II. 2) Destruction des signes de la royauté et de la féodalité, 1792-an III. Semur...

Titre :

1) Surveillance de la correspondance, 1793-an II. 2) Destruction des signes de la royauté et de la féodalité, 1792-an III. Semur : confiscation de la maison de la veuve Thibaut, où des armoiries ont été découvertes, 19 floréal an II. – Inscription des actes de dépôt de terriers et autres titres récognitifs de droits féodaux, brumaire-frimaire an II. – Rapports d'un commissaire de l'Administration sur les châteaux du district et les signes de la féodalité qui doivent être détruits, an II. 3) Fêtes publiques, 1790-an III. 4) Réunions décadaires ; calendrier républicain, ans II-III. Arrêté du représentant Calés ordonnant la tenue de réunions décadaires à Semur, 16 frimaire an III.

Cote :

L 2234

Inventaire d'archives :

Série L (période révolutionnaire)

Archives départementales de Côte d'Or

Liens