Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Semur-en-Auxois (District de)

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Dénombrement de la population pour servir de base à la formation du Corps légistatif d'après les prescriptions de la Constitution de 1793 (e...

Cote : L 506

Période : 1793 - 1794

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
1) Correspondance et instructions, 1790-an III. 2) Rôles des sept districts, 1791.

Cote : L 822

Période : 1790 - 1795

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
District de Semur.

Cote : L 903

Période : 1791 - 1795

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
2e bataillon (levé dans les districts d'Arnay, Châtillon, Is-sur-Tille et Semur en exécution des mêmes lois et arrêté que le précédent).

Cote : L 928

Période : 1791 - 1793

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
1) Exécution de la loi du 27 brumaire an III relative à la création et à l'établissement des écoles primaires : Circulaires de la Commission...

Cote : L 1083

Période : 1794 - 1799

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Généralités.

Cote : L 1223

Période : 1789 - 1793

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
janvier-avril 1791

Cote : L 2090

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
De l'Assemblée administrative.

Cote : L 2095

Période : 1791 - 1793

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
3 décembre 1790-23 octobre 1792

Cote : L 2096

Période : 1790 - 1792

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
24 octobre 1792-23 frimaire an III

Cote : L 2097

Période : 1792 - 1794

Fonds : Série L (période révolutionnaire)

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