Document d'archives : Généralités.

Contenu :

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« Idées de circonstance soumises à la Société de 1789 [Paris] par un de ses membres », 14 janvier 1791. – Demandes de secours par les Districts de Saint-Jean-de-Losne et de Semur, en réponse à une lettre du Comité des secours publics du 10 décembre 1791, 1791. – Nouvelle organisation des secours, 1792-1793. – Secours de 10 millions (décret du 13 pluviôse an II) : instructions, an II. – Secours aux patriotes indigents « décret du 13 ventôse an II) : instructions, an II.

Cote :

L 1223

Inventaire d'archives :

Série L (période révolutionnaire)

Archives départementales de Côte d'Or

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