Document d'archives : BASTARD, épouse DURAFFORT, Marie (fabrique). – Capital en argent : correspondance, avis du trésorier de la fabrique, avis du...

Titre :

BASTARD, épouse DURAFFORT, Marie (fabrique). – Capital en argent : correspondance, avis du trésorier de la fabrique, avis du préfet, avis de l'évêché, extraits du registre des délibérations de la fabrique, extraits de la délibération du conseil municipal, acte d'acceptation provisoire du trésorier, adhésion des héritiers à la délivrance du legs, actif et passif du bénéfice-cure de la paroisse.

Contenu :

Legs à la fabrique pour la réparation de l'autel de Saint-Sébastien.

Cote :

4 O 1152

Inventaire d'archives :

Archives des dons et legs

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie

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