Document d'archives : Conseil de surveillance.
Contenu :
Dossier type de séance : documents préparatoires, notes, résolutions, ordre du jour, procès-verbal, compte rendu. Dossier type de consultation écrite : documents préparatoires, notes.
Cote :
B-0081882/1 - B-0081922/1
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement dans l'ordre chronologique des séances.