Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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Document d'archives : Procès-verbal d'installation du présidial ([1552], copie XVIIIe siècle) ; donation d'Antoine Verniette à Guy de Falvelly (1687) ;...

Date : 1552 - 1799

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Titre :

Procès-verbal d'installation du présidial ([1552], copie XVIIIe siècle) ; donation d'Antoine Verniette à Guy de Falvelly (1687) ; production pour Pommier contre C. Laure et autres créanciers du sieur Miquel (1781) ; quittance de contrat et règlement d'hoirie pour les époux Brunon-Lafont (1770-anVII).

Cote :

177 F 1

Inventaire d'archives :

Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)

Personnes :

Brunon, Falvelly, Guy, Lafont, Laure, Claude, Miquel, Pommier, Verniette, Antoine

Nom de famille :

Brunon (famille)

Lieux :

Aurillac (Cantal, France ; élection), Aurillac (Cantal, France)

Thèmes :

Election (circonscription administrative), Présidial

Type de document :

Document d'archives

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