Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aurillac (Cantal, France ; élection)

Source :

GeoNames : Arrondissement d'Aurillac (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal)

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Tracts, brochures et pièces diverses.

Cote : 103 F 76

Période : 1761 - 1828

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
1/ Papiers provenant des affaires militaires provenant du baron Higonet, colonel de la Légion du Cantal, chargé de son organisation, puis ma...

Cote : 487 F 1

Période : 1714 - 1945

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Familles et particuliers : pièces diverses.

Cote : 113 F 2

Période : 1486 - 1745

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
XVIIIe s.-époque révolutionnaire et début du XIXe s. : imprimés divers.

Cote : 366 F 6-2

Période : 1778 - 1816

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
1/ Lettres de rescision pour Jean Vaissière, fils de défunt Jean, élu en l'élection de Salers, et d'Antoinette Deymard (1656). 2/ Commissio...

Cote : 426 F 1

Période : 1656 - 1824

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Election d'Aurillac.

Cote : 103 F 9

Période : 1685 - 1763

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Election d'Aurillac.

Cote : 113 F 1

Période : 1660 - 1730

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Communauté civile : ville d'Aurillac.

Cote : 113 F 3

Période : 1690 - 1785

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Procès-verbal d'installation du présidial ([1552], copie XVIIIe siècle) ; donation d'Antoine Verniette à Guy de Falvelly (1687) ; production...

Cote : 177 F 1

Période : 1552 - 1799

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
"Registre de M. de Marmiesse" : livre de compte pour l'élection d'Aurillac.

Cote : 307 F 3

Période : 1698 - 1698

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)

Aurillac (Cantal, France ; élection)

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