Document d'archives : Questions domaniales : notes, correspondance, plan (1990) ; changement d'affectation du domaine du parc de la Villette : notes,...
Titre :
Questions domaniales : notes, correspondance, plan (1990) ; changement d'affectation du domaine du parc de la Villette : notes, correspondance, note manuscrite, projet de décret, comptes rendus de réunions (1990) ; projet de concession de gestion du parc : notes, correspondance, note manuscrite, compte rendu de réunion, cahiers des charges, annexe, projet de convention de concession, projet de décret (1990).
Cote :
20040011/8
Thèmes :
action culturelle, association, budget, culture, déconcentration, ministère, orgue, politique culturelle, politique de la ville, région, service déconcentré, société, établissement public
Type de document :
Fonctions :
contrôle, exécution budgétaire, organisation administrative, préparation budgétaire, relations internationales, tutelle