Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Commision des communautés européennes. - Direction générale de l'emploi et des affaires sociales : notes d'information de la...

Date : 1978 - 1980

Voir le contexte de la notice

Titre :

Commision des communautés européennes. - Direction générale de l'emploi et des affaires sociales : notes d'information de la Confédération européenne des syndicats, brochures sur la durée du temps de travail des salariés agricoles dans le secteur de l'élevage (1978-1980). Direction des affaires sociales : durée du travail dans l'élevage, pays de la Communauté économique européenne : circulaire, correspondance (1980). Comité paritaire pour les problèmes sociaux des salariés agricoles : comptes rendus, avis, rapports (1979).

Contenu :

Présentation du contenu

Contient en particulier : "Informations" n°2 et n°3 publiés par l'Union internationale des syndicats des travailleurs de l'agriculture des forêts et des plantations (1979), communiqué : " Aquitaine informations, la CGT et l'Europe" (avril 1979), revue "Intersocial" n°42 (octobre 1978), "Le parlement européen informe" n° 5 (avril 1979), "L'Europe verte, nouvelles de la politique agricole commune : transformation et commercialisation des produits agricoles (n° 4), prix agricoles et dossier méditerranéen" (n° 5) (1978).

Cote :

155 J 102

Inventaire d'archives :

Syndicats de gemmeurs (155 J)

Conditions d'accès :

Délai

50 ans

Première année communicable

2031

Institutions :

Fédération des métayers et gemmeurs du Sud-Ouest (Bordeaux, Gironde, France), Syndicat des gemmeurs (Sainte-Eulalie-en-Born, Landes, France), Union régionale des travailleurs de la forêt de Gascogne (Bordeaux, Gironde, France)

Nom de famille :

Raymond Lagardère

Lieux :

Landes de Gascogne, Forêt des (France), Landes (France ; département), Lot-et-Garonne (France ; département), Gironde (France ; département)

Thèmes :

Grèves des résiniers dans les Landes (1906,1934,1937), conflit du travail, industrie du bois, syndicat professionnel

Type de document :

Document d'archives

Partager :