Document d'archives : Commission administrative paritaire (CAP) et comité technique paritaire (CTP) du bureau des établissements départementaux de...
Titre :
Commission administrative paritaire (CAP) et comité technique paritaire (CTP) du bureau des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance : procès-verbaux de réunion.
Contenu :
Théoriquement, les dossiers maîtres de séance des CAP et CTP sont conservés et versés aux Archives de Paris par la direction des ressources humaines (DRH) de la Ville de Paris. Compte tenu des incertitudes sur leur conservation au niveau de la DRH, il a été décidé de verser intégralement la collection de la DASES couvrant une amplitude chronologique large.
Cote :
4333W 1 - 16
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Producteur: Paris. Direction de l'action sociale, de l'enfance et de la santé (DASES). Bureau des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance.
Fournisseur: Paris. Direction de l'action sociale, de l'enfance et de la santé (DASES). Pôle archives